Commissaire d’avarie

En plus des dommages matériels, les avaries peuvent entraîner divers frais exposés en vue de préserver les objets assurés d'un dommage ou d'une perte matérielle, ou d'en limiter l'importance, ou encore de permettre aux marchandises de terminer leur voyage interrompu ou terminé ailleurs qu'au point prévu de destination.

  Avaries particulières
  Avaries-frais et dépenses diverses
  Avaries communes

Les marchandises peuvent être de toutes natures :

  matières premières (minerais et charbon, hydrocarbures, bois, produits chimiques pulvérulents ou liquides, gaz liquéfié…) ;
  denrées agro-alimentaires (céréales, viandes, fruits, riz, sucre…) ;
  produits manufacturés et matériels d'équipement ;
  fournitures d'ensembles industriels (du micro-ordinateur à la cuve de réacteur de 520 tonnes…).

Toutes ces marchandises, quelles que soient leur nature, leur emballage, leur destination, sont exposées à des risques multiples lors de leur voyage.

D'après leur cause, les risques sont classés :

  en risques ordinaires transports ;
  en risques exceptionnels (guerre, guerre civile, émeute, grève, sabotage, terrorisme.) très fréquents à notre époque, souvent troublée, dans toutes les parties du monde, par des conflits politiques ou sociaux.

Avaries particulières

Ce sont les dommages et pertes matériels, ainsi que les pertes de poids ou de quantités subis par la marchandise assurée en cours de transport.

Selon le mode de transport, les avaries peuvent survenir :

  au cours du transport proprement dit et résulter :
soit d'événement dits majeurs, frappant à la fois le moyen de transport et son chargement (naufrage, incendie, déraillement de train, accident de camion ou d'avion, etc.) ;
soit d'accidents affectant uniquement la marchandise (mouillure par eau de mer ou par pluie, casse ou perte de quantité due au désarrimage, souillure, imprégnation, odeur par contact ou voisinage avec d'autres marchandises, détérioration résultant de l'humidité des cales, vol, etc.

 au cours des manutentions (chargement à bord, manipulation en cale, déchargement, transbordement, etc.), principalement à l'occasion du passage de la marchandise d'un véhicule de transport à un autre (rupture de charge) et des séjours à quai ou en entrepôt (casse ou coulage, mouillure par eau de pluie, vol, incendie, etc.)

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Avaries-frais et dépenses diverses

En plus des dommages matériels, les avaries peuvent entraîner divers frais (avaries-frais) exposés en vue de préserver les objets assurés d'un dommage ou d'une perte matérielle, ou d'en limiter l'importance, ou encore de permettre aux marchandises de terminer leur voyage interrompu ou terminé ailleurs qu'au point prévu de destination. Par exemple, les dommages subis par une machine peuvent avoir pour conséquence d'obliger l'exportateur à faire revenir cette machine à son usine, à la réparer ou reconditionner et à la renvoyer à son acheteur, d'où les frais de retour, de remise en état et de réexpédition souvent élevés.

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Avaries communes

Elles constituent un risque spécial aux transports maritimes et, dans certaines conditions, aux transports fluviaux (en France, sur le Rhin et la Moselle). Bien des importateurs et des exportateurs ignorent qu'ils y sont exposés ou n'en mesurent pas l'importance. Or, ce risque est susceptible d'entraîner pour eux des pertes et des frais élevés.

L'avarie commune résulte d'une pratique fort ancienne. Elle est régie par les Règles d'York et d'Anvers dont la dernière révision date de juin 2004.

Sommairement, lorsque pour échapper à un danger menaçant à la fois le navire et la cargaison, le capitaine est conduit, dans l'intérêt commun, à décider un sacrifice raisonnablement consenti ou à engager une dépense extraordinaire, et que ce sacrifice ou cette dépense a un résultat utile, la perte ou le dommage ainsi provoqué constitue une avarie commune. Le propriétaire du navire et le propriétaire de la cargaison sont dans l'obligation d'en supporter une part équitable, même s'ils ne sont pas assurés.

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